Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A AGATEL
Monsieur Daniel ORLUC

Numéro de dépôt :
1305659
Date de dépôt :
22/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/1994
A AGATEL de Daniel ORLUC

Présentation de la marque A AGATEL

Déposée le 22 mai 1984 par monsieur Daniel ORLUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A AGATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daniel ORLUC domicilié(e) 19150 LAGUENNE, Nouillame Espagnac "agissant au nom et pour le compte de l'Association pour le Développement des Technologies d'Information dans l'Assurance Libérale (ADIAL) en formation. - France.

La marque A AGATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A AGATEL est expirée depuis le 22 mai 1994.

Daniel ORLUC a également déposé les autres marques suivantes : A ADIAL


Monsieur Daniel ORLUC - 19150 LAGUENNE, Nouillame Espagnac "agissant au nom et pour le compte de l'Association pour le Développement des Technologies d'Information dans l'Assurance Libérale (ADIAL) en formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Assurances, recouvrement des créances, émission de chèques de voyages et de lettres de crédit, expertise immobilière.Communications téléphoniques ou télégraphiques, télescription, transmission de messages, télégrammes. Education et divertissement, institutions d'enseignements, édition de livres, revues, abonnements de journaux, divertissements, spectacles, production de films, location de films, distribution de journaux, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.